VIEUX CUMET



                                  MENTIONS LÉGALES
                         Site internet Vieux CUMET | Dernière mise à jour : 3 septembre 2026



 1. ÉDITEUR DU SITE
 Le présent site est édité par Vieux CUMET , exploité par Loïc Marc Adrien NOEL-BARON, entrepreneur individuel.

 SIREN : 518 513 940
 SIRET : 518 513 940 00057
 Adresse : 25 chemin du Pigeonnier, 69670 Vaugneray, France
 Téléphone : 06 44 94 00 82
 E-mail : contact@vieuxcumet.fr


 2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
 Le directeur de la publication est Loïc Marc Adrien NOEL-BARON.


 3. HÉBERGEMENT
 Le site est hébergé par LWS – Ligne Web Services.
 LWS – Ligne Web Services SAS
 10, rue Penthièvre – 75008 Paris – France
 RCS Paris B 851 993 683
 SIRET : 851 993 683 00024
 Site : www.lws.fr
 Espace client / panneau de gestion : https://panel.lws.fr/


 4. ACCÈS AU SITE
 Le site est accessible à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Vieux CUMET s'efforce d'en assurer l'accessibilité,
 sans garantir une disponibilité permanente et ininterrompue.

 Le site peut être temporairement indisponible en raison d'une maintenance, d'une mise à jour, d'un incident technique
 ou de toute autre cause indépendante de la volonté de Vieux CUMET .


 5. INFORMATIONS, PRODUITS ET DISPONIBILITÉ
 Vieux CUMET s'efforce de publier des informations exactes et à jour. Les produits, prix, disponibilités, formats, poids,
 modalités de précommande ou informations pratiques peuvent évoluer.

 Les produits peuvent être disponibles en quantité limitée et certaines caractéristiques peuvent varier en fonction de la
 production, de la saison, de la découpe, du poids réel, de l'affinage ou de la disponibilité.


 6. PRÉCOMMANDES
 Le site peut permettre au client de transmettre une demande de précommande. Un message automatique ou un
 document récapitulatif peut être envoyé au client.

 Sauf indication contraire expresse, l'enregistrement technique d'une demande ou l'envoi d'un accusé de réception ne
 garantit pas nécessairement la disponibilité définitive de tous les produits demandés.


 7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE



 Les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques et contenus présents sur le site sont protégés par
 les règles applicables en matière de propriété intellectuelle, sous réserve des droits détenus par leurs titulaires
 respectifs.

 Toute reproduction ou utilisation non autorisée des éléments protégés est susceptible d'être interdite par la
 réglementation applicable.


 8. LIENS ET RESPONSABILITÉ
 Le site peut contenir des liens vers des services ou sites exploités par des tiers. Vieux CUMET n'est pas responsable des
 contenus, pratiques ou politiques de confidentialité de ces services tiers.

 Vieux CUMET met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la qualité des informations publiées, sans pouvoir
 garantir l'absence totale d'erreur, d'interruption ou d'incident technique.


 9. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES – RGPD
 La protection des données personnelles constitue une partie essentielle du fonctionnement du site. Les données
 éventuellement collectées dans le cadre d'un formulaire, d'une demande, d'une précommande ou d'une commande
 sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de Vieux CUMET .

 Vieux CUMET applique notamment les principes de transparence, de minimisation des données, de limitation de la
 conservation, de sécurité et de respect des droits des personnes.

   GESTION RGPD : les traitements réalisés via le site doivent rester proportionnés aux services effectivement
   proposés. Toute évolution importante du site doit entraîner une vérification de la conformité des traitements
   concernés.


 10. COOKIES
 Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs. Lorsque la réglementation exige un consentement, celui-ci doit être
 recueilli avant le dépôt des traceurs concernés et l'utilisateur doit pouvoir modifier son choix.

 Les informations détaillées figurent dans la Politique de confidentialité et, le cas échéant, dans le dispositif de gestion
 des cookies du site.


 11. DROIT APPLICABLE ET CONTACT
 Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives applicables.

 Contact : contact@vieuxcumet.fr – 06 44 94 00 82.